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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO NATURA
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PRO NATURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO NATURA
SARL PRO NATURA

Numéro de dépôt :
1574413
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2000
PRO NATURA de PRO NATURA

Présentation de la marque PRO NATURA

Déposée le 2 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO NATURA domicilié(e) Box no 65 Marché d'Intérêt National, 84300 CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ARNAUD Conseil juridique - France.

La marque PRO NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574413.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO NATURA est expirée depuis le 2 février 2000.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , Jardin d'Afrique , LE COMPTOIR BIO , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , Nature & Tropic , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , LES SOUPES DE PRODUCTEURS


SARL PRO NATURA - Box no 65 Marché d'Intérêt National, 84300 CAVAILLON - France


Patrick ARNAUD Conseil juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

- Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcolliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.